Créations, licences et usages
Distinguer vos contenus, les éléments créés pour vous et les composants de tiers.
Les contenus du site
Les textes, signes distinctifs, codes et visuels du site sont soumis aux droits qui leur sont applicables. La consultation ne confère pas une licence générale de reproduction ou d’exploitation. Les photographies de présentation sont des illustrations et non des références client. Les bibliothèques, polices ou autres composants réutilisables conservent leurs conditions de licence propres ; leurs droits ne sont pas attribués à VYRENQO par la seule présence sur le site.
Les livrables d’une mission
Le devis identifie les livrables, les éléments préexistants et les droits concédés ou transférés : usages permis, durée, territoire, remise des sources et conditions de paiement associées. Aucun transfert global de tout composant de tiers n’est présumé. Les dépendances et licences significatives sont signalées avant validation. Le client confirme qu’il dispose des droits sur les contenus et données confiés ; des éléments litigieux peuvent être exclus jusqu’à clarification.
Exemples et limites techniques
Une démonstration ou un schéma illustre un fonctionnement possible ; ce n’est ni un service déjà déployé chez un client ni une promesse de résultat. Un audit, une vérification d’accessibilité ou un plan de continuité ne vaut pas automatiquement certification, conformité juridique globale ou suppression de tout risque. L’usage de données réelles, l’hébergement de production et les intégrations sensibles doivent être validés dans le périmètre de la mission.